Justice franque et loi salique
Avec l’arrivée des Francs, le droit romain cède le pas au droit coutumier germanique.
Chez les Francs, tout l’appareil des lois et des coutumes est primitif et violent. Ils ignorent l’égalité devant la loi :
- Leur justice diffère suivant la condition sociale de la victime et la gravité du délit (crime ou vol).
- Elle est rendue suivant la coutume appelée « loi salique ».
Les Francs considèrent les délits et les crimes comme des offenses personnelles entraînant, de la part de la victime ou de ses parents, le recours à la vengeance, ce qui entraîne généralement des luttes sans fin. Aussi, la loi franque permet-elle au plaignant de s’adresser à un tribunal, le mallus :
- Le mallus accorde la « composition » ou « wehrgeld », c’est-à-dire une somme d’argent en compensation.
- La loi en fixe le montant, dont une partie est versée au trésor royal.
Le tribunal est présidé par le comte du pagus qui se fait assister par le Rachimbourg (ensemble de notables âgés au courant du droit coutumier). Avant le jugement, le tribunal entend parfois des témoins, mais il peut aussi imposer des épreuves, fondées sur la croyance que les divinités interviennent pour désigner le coupable : ce sont les ordalies. Les principales ordalies sont :
- Le duel : l’accusateur et l’accusé se livrent un combat ; le tribunal donne raison au vainqueur
- L’épreuve de l’eau : l’accusé est plongé, pieds et poings liés, dans une cuve remplie d’eau ; s’il surnage, il est innocent
- L’épreuve du feu : l’accusé doit, par exemple, traverser un bûcher en flammes ; s’il n’est pas gravement brûlé, il est acquitté
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Ordalie – Epreuve du feu Source : Nos Gloires – J-L Huens |
La loi salique |
Plus tard, lorsque Clovis sera à la tête de la presque intégralité de la Gaule, il voudra que les lois, qui se transmettaient jusque là oralement et risquaient de se perdre, soient écrites et ainsi mieux conservées et appliquées. Mais, comme les dialectes francs n’avaient jamais été écrits, on rédigera la loi salique en latin.
En voici un extrait. A noter que le « sou » était chez les Francs, une monnaie d’or de grande valeur.
- Si l’on tue un noble Franc, la composition est de 600 sous. S’il s’agit d’un Franc, elle est de 200 sous. Si c’est un Gallo-Romain, elle est de 100 sous
- Si l’on tue ou si l’on vole un serf ou un cheval, la composition est de 30 sous. On doit la même somme si on blesse gravement un homme libre.
- Si on vole un essaim d’abeille au rucher, ou un faucon enfermé, la composition est de 45 sous.
- Si quelqu’un coupe la main ou le pied d’un Franc, ou lui arrache un œil, la composition est de 100 sous. Si quelqu’un coupe à autrui le pouce ou le gros orteil, elle est de 50 sous. Elle est de 35 sous pour qui ampute un autre doigt qui sert à tirer à l’arc.
- Si quelqu’un frappe la tête de façon que le cerveau apparaisse et que 3 os du crâne sautent, la composition est de 30 sous.
- Si l’on vole ou tue un bœuf ou un cheval de labour, la composition est de 45 sous.
- Si quelqu’un traite un autre de lièvre, la composition est de 3 sous.
- Si quelqu’un fauche clandestinement le foin d’un champ qui ne lui appartient pas, la composition est de 45 sous
- Si un homme met la main au-dessus du coude d’une femme libre, la composition est de 35 sous. S’il lui étreint le bras ou le doigt, elle est de 15 sous.
Tels sont, parmi d’autres, des articles très précis de la fameuse loi salique, sorte de code pénal des Francs qui remplace désormais le droit romain.
Il ne vous échappera pas que cette loi est presque tout entière consacrée aux meurtres, aux blessures et aux vols. C’est une preuve que ces attentats étaient fréquents et que les mœurs étaient très brutales.
Mais elle fait également apparaître une civilisation typiquement rurale où le bétail et les terres valent très cher et où le droit de propriété, orgueil du paysan, englobe également sa femme et ses filles. Les esclaves travaillant à la ferme sont aussi faciles à remplacer qu’un cheval et leur valeur apparaît inférieure à celle du foin fauché dans un pré ou à celle du pouce d’un Franc !