L’organisation de l’Empire

 

L’Empire comprend, réparties sur la Germanie et l’Italie, de nombreuses principautés laïques ou religieuses et des villes libres. A la tête de l’empire se trouve l’Empereur qui, paradoxalement, ne possède pas le territoire impérial à titre personnel. Il est élu par l’ensemble des princes et des villes libres de l’Empire.

L’élection

En 1356, un texte essentiel, la Bulle d’Or, va donner à l’institution impériale sa forme définitive et officialiser les procédures confuses du passé.

 

Une page de la Bulle d’Or  Source : Wikipedia	Sceau de la Bulle d’Or   Source : Wikipedia – Wolpertinger	Les 7 princes électeurs   Source :Wikipedia

 

• Le roi est élu à la majorité des voix d’un collège électoral composé de 7 princes électeurs  :
  1. L’archevêque de Cologne
  2. L’archevêque de Mayence
  3. L’archevêque de Trêves
  4. Le roi de Bohême
  5. Le comte palatin du Rhin
  6. Le Margrave de Brandebourg
  7. Le duc de Saxe
• Le lauréat devient alors Roi des Romains en attendant d’être sacré empereur à l’occasion d’une expédition militaire en Italie.
• L’Empereur est le suzerain de tous les fiefs impériaux. Il détient le pouvoir judiciaire suprême
• Les princes électeurs ont rang de souverains et la prééminence sur tous les autres princes d’Empire. Leurs terres doivent être transmises dans leur intégralité du père au fils aîné

Le Conseil aulique

Conseil particulier de la Cour présidé par l’Empereur, il est chargé d’exercer, en son nom, les droits impériaux :

• Donner l’investiture aux comtes et aux barons de l’Empire
• Juger en dernier ressort toutes les causes féodales qui avaient pour objet un fief ainsi que celles qui concernaient les affaires d’Italie.

Si un arrêt du Conseil aulique s’avérait susceptible de produire un grief commun à tout l’Empire, les Etats pouvaient user d’un droit de recours à la Diète d’Empire.

Au fil du temps, le Conseil aulique est devenu un pouvoir redoutable entre les mains des empereurs. Ensuite, il perdra progressivement de son importance.

La Diète d’Empire

La Diète d’Empire est une institution composée des différents souverains que comptait l’Empire. Elle est chargée de veiller sur les affaires générales de l’Empire et de trouver une solution aux différends qui pourraient s’élever entre les Etats confédérés.

Le siège de la Diète n’est pas fixe. Elle peut se réunir à :

• Nuremberg
• Augsbourg
• Spire
• Ratisbonne

Toutefois, à partir de 1663, en application de la « Diète Perpétuelle d’Empire », la Diète est convoquée uniquement à Ratisbonne.

 

Session de la Diète d’Empire   Source : Wikipedia	Collège des princes électeurs   Source : Wikipedia

 

Tous les territoires souverains sont représentés au sein de 3 collèges :

• Celui des princes-électeurs
• Celui des autres princes ecclésiastiques et laïcs
• Celui des villes libres

Le recours à la Diète est indispensable pour les grandes décisions. Elle se réunit, selon les circonstances :

• En séance ordinaire : dans ce cas, chaque Etat dispose d’une voix et les décisions sont prises à la majorité absolue
• En séance générale : dans ce cas, chaque Etat dispose d’un nombre de voix pondéré selon son importance politique

Toutefois, un membre n’est pas tenu de se conformer à une loi qu’il n’a pas votée.

Les Cercles impériaux

En 1387, l’Empereur Wenceslas 1^er partagea l’Empire en 4 grands cercles impériaux qui regroupaient un certains nombre de principautés en vue de mieux assurer leur défense et organiser la collecte des impôts. Le nombre passa ensuite à 6 et fut fixé définitivement à 10. Les cercles impériaux sont les suivants :

1. Autriche
2. Bourgogne (il comprend les Pays-Bas espagnols !)
3. Haute-Rhénanie
4. Rhénanie Electorale
5. Souabe
6. Bavière
7. Franconie
8. Haute-Saxe
9. Basse-Saxe
10. Westphalie

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